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Documents à télécharger

Statuts du Syndicat :

 

Recueils des Actes Administratifs :

• 1er semestre 2009 :

  Recueil des Actes Administratifs 1er semestre 2009 (pdf - 1,56 Mo)

• 2nd semestre 2009 :

  Recueil des Actes Administratifs 2nd semestre 2009 (pdf - 1,92 Mo)

• 1er semestre 2010 :

  Recueil des Actes Administratifs 1er semestre 2010 (pdf - 4,83 Mo)

• 2nd semestre 2010 :

  Recueil des Actes Administratifs 2nd semestre 2010 (pdf - 722,69 ko)

• 1er semestre 2011 :

  Recueil des Actes Administratifs 1er semestre 2011 (pdf - 5,49 Mo)

• 2nd semestre 2011 :

  Recueil des Actes Administratifs 2nd semestre 2011 (pdf - 3,70 Mo)

Délibérations :

• Comité Syndical du 11 février 2012

Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et des emballages légers - Autorisation de signer le marché (pdf - 116,91 ko)

Avenant n° 3 au contrat de délégation par affermage du service assainissement (pdf - 409,67 ko)

Convention de groupement de commande avec la commune de Quiberon (pdf - 226,57 ko)

Nouvelle station d'épuration de Camors : détermination du nombre de candidats autorisés à remettre une offre et de l'indemnisation des c (pdf - 126,40 ko)

Zonage de l'assainissement collectif sur la commune de Camors - Approbation définitive du périmètre (pdf - 96,52 ko)

Dépôt des dossiers d'instruction du projet de réhabilitation de la déchèterie de Crach (pdf - 109,24 ko)

Débat d'Orientation Budgétaire 2012 (pdf - 143,78 ko)

Contribution des communes au fonctionnement du Syndicat (pdf - 93,91 ko)

Procès-verbal de transfert de la compétence chantier nature et de mise à disposition des biens (pdf - 236,11 ko)

Tableau des effectifs (pdf - 102,49 ko)

Prolongation de la durée du contrat d'un emploi occasionnel (pdf - 97,00 ko)

 

• Comité Syndical du 17 mars 2012

Gestion et exploitation des déchèteries de Belz, Carnac, Crach, Quiberon et Ste Anne d'Auray - Avenant à conclure (pdf - 207,00 ko)

Montage contractuel pour les prestations de conception, construction et exploitation de l'unité de traitement de déchets équipée d'un dispositif de production d'énergie (pdf - 277,82 ko)

Evolution du financement du service des ordures ménagères (pdf - 105,85 ko)

• Comité Syndical du 31 mars 2012

Compte administratif 2001 (pdf - 107,01 ko)

Compte de gestion du receveur 2011 (pdf - 81,73 ko)

Affectation des résultats de l'exercice 2011 (pdf - 105,59 ko)

Détermination du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2012 (pdf - 102,36 ko)

Budget primitif 2012

Amortissement des subventions d'équipement (pdf - 96,48 ko)

Pré-collecte des déchets ménagers sur les 2 îles : dédommagement des communes (pdf - 96,05 ko)

Modification du tableau des effectifs (pdf - 79,83 ko)

Convention de détachement de fonctionnaires

 

Comptes-rendu :

• Comité Syndical du 1er octobre 2011 :

 

• Comité Syndical du 19 novembre 2011 :

 

• Comité Syndical du 17 décembre 2011 :

 

• Comité Syndical du 23 décembre 2011 :

 

• Comité Syndical du 11 février 2012 :

 

• Comité Syndical du 17 mars 2012 :

 

 

 

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